sandalia cu elena de hernandez xwraqbbx dans,Hommes femmes Sneakers Lumberjack SM34505-008 Marrone magasin phare excellent Spécifications complètes,Chanter la nouvelle année, mettre "prix" pour envoyer "rituel" Flippers occasions a vendre chambly, Brogues Trent Hommes Derby Chaussures Toutes les Tailles et Couleurs,la jordanie 5 taille 13 Blanc air basketball rare,L'achat en deux parties est poli, très satisfait Nike Air Max Thea Or Lekki,Cadeau spécial à vous spécial homme femme: franco sarto newton: diff,Messieurs / Dames VERSACE Jeans Bleu Homme Baskets Nouveau marché enchères Confortable et naturel,les meilleurs hommes de sortie d'adidas en ligne traiteHomme Clarks Léger Chaussures De Loisirs Triflow forme,Hommes femmes Slip-on Skechers 53988/NVGY Primavera/Estate qualité Bon marché prix pas cher,l'ombre de chaussures adidas tubulaire ftwwht ftwwht cNoir ck qc oljclze,Kenneth Cole Reaction hommes Leroy Driver B noir peau mocassins à enfiler 42.5,CHAUSSURES BOTTEGA VENETA ESCARPINS 41 EN CUIR TRESSE MARRON COURT ChaussureS,Anniversaire du Nouvel An "Golden Egg" Chaussures Adidas hommfemme Hylton,Nouvel An, les derniers fous se sont approchés Baskets,NOUVEAU ADIDAS FEMMES petit mixte GOLF ajustable Jupe short solaire,Rieker Chaussures Basses Business Chaussures Slipper Sneaker 5364-26 Marron neu29,rocket Chaussures Gel Volleyball Argent De Asics 7 Femme HwP5zn at,Messieurs / Dames ASICS GSM - NERO/MARRONE - 1183A039-251 Facile à utiliser fonction spéciale Différents styles,Nero Giardini P800232U Grigio Sneakers Casual Sportive chaussures ,Nib Nolid Converse All Star High Street Hi Basket 157502C Noir/Noir Hommes Sz,FW13 ASICS ONITSUKA TIGER FABRE NR 32,5 MILIEU CHAUSSURES PROMENADE ENFANT,triver vol vol bottines - femmes triver bottines en ligne le royaume - uni - fnnikelab 9,5us 8,5eu pinnacle air max 1,Chaussures Pour Homme Pantoufles Paris Acheter, Chaussures Pour,Shop Marron Buckles Velvenee Boots SheIn offers,Fille : Garçon Chaussure ZX Flux 0387150 adidas Originals,Chaussure de football adidas Jr Messi FG Shock Bleu MatteNike Air Jordan Express Noir Blanc Hommes Lifestyle Chaussures Baskets 897988-010,

Merveilleux Adidas PerforHommesce Homme Chaussures Chaussures Chaussures Chaussures Messi 29e053

Quelles sont les mentions légales pour un blog personnel édité pour une association?

association blogging mention légale

2 réponses

Merveilleux Adidas PerforHommesce Homme Chaussures Chaussures Chaussures Chaussures Messi 29e053
il y a 3 ans par djoke
des mentions légales à quel but ? (sinon directeur de publication, adresse mail pour le contact, + lieu hébergement des données et nom de l'hébergeur)
@Charlene : les mentions légales de la CNIL c'est cool si tu fais de la donnée personnelle, mais pour les asso' ce n'est pas une obligation pour tout ce qui est relatif à leurs membres.
il y a 3 ans par Charlene
c'est préciser pour les associations, mais merci de l'info, je ne savais pas
il y a 3 ans par bosjr
Une url sans nom de domaine fait-il partie de la raison sociale ? Différence entre mention légale et raison sociale ?
Je dirais qu'un nom de domaine fait partie de la raison sociale mais pas une url de blog hébergé chez overblog par exemple nomsite.overblog.com
il y a 3 ans par djoke
<- perplexe.
il y a 3 ans par djoke
ok les mentions légales sont les informations juridiques requises par la LCEN (louée soit cette loi) pour un URL.
La raison sociale est le nom statutaire de l'entité juridique. Alors oui c'est mieux de préciser dans les mentions légales la raison sociale que la dénomination sociale.

Après posez moi toutes les questions que vous voulez en droit de la propriété intellectuelle (au sens large) et en droit du numérique, mais jamais ô grand jamais sur le droit des sociétés et le droit du travail.
il y a 3 ans par Charlene
Bonjour,
Voici le lien de la CNIL, qui est bien fait.
il y a 2 ans par bosjr

Fuxi double à acheter! nike chaussure rouge,


Vous aimez Skiller?

Rejoignez la communauté.

Vous devez être connecté pour agir sur Skiller

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous en cliquant ici.

Skiller est le nouveau réseau social collaboratif qui valorise vos compétences professionnelles.