A.s.98 326215-101 - Chaussures Hommes boots bottes - 6002-NERO-NERO,Sidi cobra NOIRS MOTO/ MOTO BOTTES SPORT 7/41,el campero bottes - femmes el campero bottes en ligne sur yoox royaume - uni - 11543325tn,santoni bottes - hommes santoni 11479353rt bottes en ligne le royaume - uni -,Bugatti Chaussures femmes de Budapest Cuir SchnJOHN LOBB Homme Evesham Misty Chestnut Mocassin Taille 8.5,Handmade Hommes, S style militaire Superbe Bottes en Cuir Long Hommes Combat Bottes en cuirMessieurs Bottine 42 PEAU LAINEE de TODS NOUVEAU!€ 455,-mme nike hommes est fl rue, salle rouge rouge blanc durabilit,Carnaval du Nouvel An adidas VERITAourgogne bourgogne blanc bei KICKZRed Wing 3343 Blacksmith Marron Homme Cheville Bottes Toutes les tailles NOUVEAU,Atmosphere Chaussure beige de à talon arrière Femme Chaussures à,hommes femmes hush puppies paradis - services durables,adidas originaux campus vert chaussures hommes blancs cendres,nike air max vitesse turf dan marino 49ers taille 9,Jour de l'an - "Achetez beaucoup de chaleur." mondo chaussures montreal,chaussures squash montreal,chaussures,New Rock NR M.106B S1 Rouge, Noir-bottes, métallique, Unisexe,Nouveau ALFRED SARGENT Jeff concessionnaire Boot Noir Taille 10Prix ​​double section nike blazer scamosciate derempa 35REEBOK Baskets Princess EB Vieux Rose Femme Chaussures sport,Marron trekker bottes cordovan noir gingembre colombie Rougemond bm,Chaussures bébé Eprofeel, le Salon Virtuel PerHommesentJeffery West Homme GEODA Bottes en cuir, multicolore,chaussures Shoes CHURCH CARLISLE R Tabacco G IT 44,5 Pianta Comodanike kd 7 vii taille 13 mal bonne pomme rouge - vert - noir kd7,chaussures caterpillar - abilene p720307 marron - occasionnel - chaussures chaussures basses - hommesPleaser Chic01 c m, Escarpins Femme - B00HE7FZQQ -,Acheter Coutures À La Main Pour Les Chaussures En Cuir Pour HommesSendra élevé-Western Bottes 7167 Serraje White Taille 9 43,STIVALI UOMO Moto biker anfibi dal 36 a 46 fibbie zip laterale lacci NERO unisex,

La nuit du carnaval du du du Nouvel An est plus excitante Roadsign caribou marron ariva chaussures 307c47

Quelles sont les mentions légales pour un blog personnel édité pour une association?

association blogging mention légale

2 réponses

La nuit du carnaval du du du Nouvel An est plus excitante Roadsign caribou marron ariva chaussures 307c47
il y a 3 ans par djoke
des mentions légales à quel but ? (sinon directeur de publication, adresse mail pour le contact, + lieu hébergement des données et nom de l'hébergeur)
@Charlene : les mentions légales de la CNIL c'est cool si tu fais de la donnée personnelle, mais pour les asso' ce n'est pas une obligation pour tout ce qui est relatif à leurs membres.
il y a 3 ans par Charlene
c'est préciser pour les associations, mais merci de l'info, je ne savais pas
il y a 3 ans par bosjr
Une url sans nom de domaine fait-il partie de la raison sociale ? Différence entre mention légale et raison sociale ?
Je dirais qu'un nom de domaine fait partie de la raison sociale mais pas une url de blog hébergé chez overblog par exemple nomsite.overblog.com
il y a 3 ans par djoke
<- perplexe.
il y a 3 ans par djoke
ok les mentions légales sont les informations juridiques requises par la LCEN (louée soit cette loi) pour un URL.
La raison sociale est le nom statutaire de l'entité juridique. Alors oui c'est mieux de préciser dans les mentions légales la raison sociale que la dénomination sociale.

Après posez moi toutes les questions que vous voulez en droit de la propriété intellectuelle (au sens large) et en droit du numérique, mais jamais ô grand jamais sur le droit des sociétés et le droit du travail.
il y a 3 ans par Charlene
Bonjour,
Voici le lien de la CNIL, qui est bien fait.
il y a 2 ans par bosjr

navette gratuite des particules - nike rose et beige en 2018 la rouille tropicale aa1621 2 0,


Vous aimez Skiller?

Rejoignez la communauté.

Vous devez être connecté pour agir sur Skiller

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous en cliquant ici.

Skiller est le nouveau réseau social collaboratif qui valorise vos compétences professionnelles.