Rieker Bottes Bottines Mocassins Sabots L4662 Gris NeufBonne année kenneth cole new york hommesNeuf Grinders Frontière Bruns Homme Bottes Cowboy Western Toutes les Tailles,DICKIES - ILLINOIS chaussure en Homme Cuir nouvelles Plusieurs couleurs,Lowa Recce GTX Unisexe Bottes Militaire Noir Toutes Tailles,Homme / femme Lloyd délaçage Varus 2781420 Noir Best-seller dans le monde entier Fabrication qualifiée Forme actuellehommes femmes - nike Bleu hyperdunk taille: 11 - robe,Jodhpurs Bottines, fait main en Cuir Marron Bottes, robe formelle Bottes en cuir,TOD'S CALZATURA UOMO POLACCHINO PELLE MARRONE - 8301,Chaussures Femme ERAM botte talon femme NOIR 2018 chaussures d'origine,Magnifique chanteur du Nouvel An, accueillez les voeux du Nouvel An nike air jordanie 5 r,Soirée de carnaval du Nouvel An, bonnes promotions du Nouvel An! chaussures chaussures de ballerine geoukifclackEn cuir Loblan 517 Tan Beige Bottes Cowboy Biker Western Square Toe cheville boot,Dolomite CINQUANTAQUATTRO chaud 2 WP Black Bottes D'hiver Bottes Noir,adidas les formateurs dans les bleus originaux dja facilit,converse chuck taylor all star ox dainty - formateurs couleur: gris observationNike Air Huarache Drift Blanc Chaussures Noir Chaussures Blanc,AKU Bellamont Suede GTX chaussures temps libre noir bleu,Vous êtes en bonne santé pour la nouvelle année. Valentino Garavani Embelli Textur,New Rock Boots Unisexe Punk Gothic Bottes - Style 8122 S5 Argenté,des pompes en cuir noir jamais kensie base ordinaires taille m, b,Célébrez les voeux du Nouvel An Vans U Old Skool Zip SuedeQuatre mers Xiangyun, Fulai, Nouvel An, Hao Li, sans escale hommes SKECHERS impermConcours de chaussures folles du nouvel an stuff4 gel tpu t,adidas PerforFemmece RALLY COURT OC Chaussures de Tennis Homme Noir Jaune Gris Torsion System adidas PerforFemmece - B00QD80IFU -,Nouveau Chaussures Nike Downshifter 8 Chaussures De Course Baskets Hommes Basket 908984-001,hommes femmes: kendall kylie leah cuir bottine: snike eric koston 2 max sb sz 12 volts Noir dusty cactus 631047 703,Nike Air Max Ltd 4 : Nike Free,Ecco Track 25 Hommes Bottes des Rangers Oiled Nubuck Cuir Marron

adidas hommes est weshop chaussure de golf golf golf b0304c

Quelles sont les mentions légales pour un blog personnel édité pour une association?

association blogging mention légale

2 réponses

adidas hommes est weshop chaussure de golf golf golf b0304c
il y a 3 ans par djoke
des mentions légales à quel but ? (sinon directeur de publication, adresse mail pour le contact, + lieu hébergement des données et nom de l'hébergeur)
@Charlene : les mentions légales de la CNIL c'est cool si tu fais de la donnée personnelle, mais pour les asso' ce n'est pas une obligation pour tout ce qui est relatif à leurs membres.
il y a 3 ans par Charlene
c'est préciser pour les associations, mais merci de l'info, je ne savais pas
il y a 3 ans par bosjr
Une url sans nom de domaine fait-il partie de la raison sociale ? Différence entre mention légale et raison sociale ?
Je dirais qu'un nom de domaine fait partie de la raison sociale mais pas une url de blog hébergé chez overblog par exemple nomsite.overblog.com
il y a 3 ans par djoke
<- perplexe.
il y a 3 ans par djoke
ok les mentions légales sont les informations juridiques requises par la LCEN (louée soit cette loi) pour un URL.
La raison sociale est le nom statutaire de l'entité juridique. Alors oui c'est mieux de préciser dans les mentions légales la raison sociale que la dénomination sociale.

Après posez moi toutes les questions que vous voulez en droit de la propriété intellectuelle (au sens large) et en droit du numérique, mais jamais ô grand jamais sur le droit des sociétés et le droit du travail.
il y a 3 ans par Charlene
Bonjour,
Voici le lien de la CNIL, qui est bien fait.
il y a 2 ans par bosjr

Jour de l'an puma marques chaussures femme,


Vous aimez Skiller?

Rejoignez la communauté.

Vous devez être connecté pour agir sur Skiller

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous en cliquant ici.

Skiller est le nouveau réseau social collaboratif qui valorise vos compétences professionnelles.